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Brevet européen · EP3454461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3454461
Numéro de demande
EP17815028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
17 juin 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 33/16 (2006.01)
H02K 41/035 (2006.01)
Priorité
JP 2016124993 23.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/017290 02.05.2017
Publication PCT
WO2017/221557 28.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

FUKUNAGA, Takashi

Tokyo 105-8564, JP

SAKAI, Yasuhiro

Tokyo 105-8564, JP

MURAGUCHI, Yosuke

Tokyo 105-8564, JP

TAKIZAWA, Hiroshi

Tokyo 105-8564, JP

FUJII, Takayoshi

Tokyo 105-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.