NEUES SUBSTRAT FÜR HYDROPONISCHEN ODER BODENLOSEN ANBAU
Brevet européen · EP3454644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454644
- Numéro de demande
- EP16810470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2016
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01G 31/00 (2018.01)
- Priorité
- CH 6002016 09.05.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056753 09.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/195009 16.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 5 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
MASELLA, Enrico
18038 Sanremo, IT
ALLERA, Caterina
18038 Sanremo, IT
Inventeur
MASELLA, Enrico
18038 Sanremo, IT
ALLERA, Caterina
18038 Sanremo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.