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Brevet européen · EP3454806 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454806
- Numéro de demande
- EP17795731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)A61F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201603245 13.05.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/052847 15.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/195181 16.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Eksteen, Ehren Cronje
0182 Pretoria, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.