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Brevet européen · EP3454826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454826
- Numéro de demande
- EP17726162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61K 9/12 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)A23P 30/40 (2016.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662334880 P 11.05.2016US 201662396431 P 19.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/032281 11.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/197196 16.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 11 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Brandon FL 33511, US
Germantown TN 38139, US
Palm Harbor FL 34685, US
Germantown TN 38139, US
Arlington Tennessee 38002, US
Lander WY 85249, US
Clearwater FL 33760, US
Safety Harbor FL 34695, US
New Providence, NJ 07974, US
Lakeland Tennessee 38002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.