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Brevet européen · EP3454919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454919
- Numéro de demande
- EP17720521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)F04B 9/04 (2006.01)F04B 35/01 (2006.01)F04B 45/047 (2006.01)
- Priorité
- EP 16169148 11.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/060639 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/194383 16.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.