ZÄHLERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3454923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3454923
Numéro de demande
EP17795678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
FI 20165397 10.05.2016
Demande PCT
PCT/FI2017/050358 09.05.2017
Publication PCT
WO2017/194836 16.11.2017
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 16 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  5. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

PUOLITAIVAL, Seppo

90590Oulu, FI

SAVOLA, Mikko

90590 Oulu, FI

POHJANVESI, Mari

90590 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.