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Brevet européen · EP3454976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454976
- Numéro de demande
- EP17734150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 21/04 (2006.01)B01J 23/40 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 35/30 (2024.01)B01J 35/58 (2024.01)B01J 35/63 (2024.01)B01J 35/64 (2024.01)B01J 35/69 (2024.01)B01J 37/00 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016111360 02.06.2016JP 2017072784 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019984 30.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/209083 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
TANAKA, Eriko
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.