LABORATOIRE MOBILE POUR ANALYSE GÉNÉTIQUE
Brevet européen · EP3454986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454986
- Numéro de demande
- EP17725653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01L 1/00 (2006.01)B25J 21/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1670215 09.05.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/000083 09.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/194849 16.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 7 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
HUBAC, Sylvain
95000 Cergy Pontoise, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.