SCHLEIFSCHEIBE MIT EINEM SCHWINGUNGSDÄMPFENDEN TRÄGERKÖRPER
Brevet européen · EP3455031 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3455031
- Numéro de demande
- EP17719985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B24D 5/02 (2006.01)B24D 5/16 (2006.01)B24D 5/12 (2006.01)B24B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 504472016 13.05.2016
- Demande PCT
- PCT/AT2017/060099 19.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/193147 16.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 8 mai 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tyrolit - Schleifmittelwerke, Swarovski K.G., Swarovskistrasse 33, 6130 Schwaz, Autriche → Tyrolit - Schleifmittelwerke, Swarovski AG & Co K.G., Swarovskistrasse 33, 6130 Schwaz, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
6130 Schwaz, AT
6069 Gnadenwald, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.