TRANSPORTSYSTEM UND WAGEN FÜR EIN TRANSPORTSYSTEM

Brevet européen · EP3455117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455117
Numéro de demande
EP17722733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
11 nov. 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61C 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 102016207988 10.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/060927 08.05.2017
Publication PCT
WO2017/194472 16.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

montratec GmbH

Montratec GmbH

Johann-Liesenberger-Str. 7, 78078 Niedereschach, DE

Inventeur

MÜLLER, Sebastian

78628 Zepfenhan, DE

FRÖHER, Andreas

78655 Dunningen, DE

WORM, Sven

72280 Dornstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.