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Brevet européen · EP3455402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3455402
- Numéro de demande
- EP17724720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 1/14 (2006.01)D07B 5/00 (2006.01)D07B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 504272016 09.05.2016
- Demande PCT
- PCT/AT2017/060120 08.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/193149 16.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 17 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
TRAXL, Robert
4802 Ebensee, AT
KAISER, Gunter
4600 Thalheim bei Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.