VERSCHLUSS FÜR EINE TÜR UND/ODER EIN FENSTER

Brevet européen · EP3455439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455439
Numéro de demande
EP17761117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
7 août 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 1/14 (2006.01)
E05B 1/00 (2006.01)
E05B 3/08 (2006.01)
Priorité
IT 201600081787 03.08.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/054521 26.07.2017
Publication PCT
WO2018/025123 08.02.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

ALBAN, Giacomo Mario

36060 Romano d'Ezzelino (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.