VERSCHLUSS FÜR EINE TÜR UND/ODER EIN FENSTER
Brevet européen · EP3455439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3455439
- Numéro de demande
- EP17761117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05C 1/14 (2006.01)E05B 1/00 (2006.01)E05B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600081787 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054521 26.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/025123 08.02.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
ALBAN, Giacomo Mario
36060 Romano d'Ezzelino (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.