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Brevet européen · EP3455472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3455472
- Numéro de demande
- EP17795753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F01N 3/00 (2006.01)F01N 3/01 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)
- Priorité
- IN 201621016689 13.05.2016
- Demande PCT
- PCT/IN2017/050168 09.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/195217 16.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 2 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
- 12 mai 2021
Titulaire
- Titulaire
- P I Green Tech Solutions, 901 Granada C Fortaleza, Opp. Mariplex Mall, Kalyaninagar Pune 411014, Inde → PI Green Innovations Private Limited, Flat No. 4, Off No. 7,, S.No. 84/2, Priyali Apartment,, Baner Road,, Aundh, Pune 411007, Inde
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
Maharashtra Bhusawal 425201, IN
Maharashtra Bhusawal 425201, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.