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Brevet européen · EP3455498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455498
Numéro de demande
EP17796948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/04 (2006.01)
F02M 37/08 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
F02M 37/00 (2006.01)
F02M 51/00 (2006.01)
F02M 57/02 (2006.01)
F04B 17/04 (2006.01)
F02B 53/12 (2006.01)
F02M 51/04 (2006.01)
F04B 53/12 (2006.01)
Priorité
US 201662335459 P 12.05.2016
US 201662335462 P 12.05.2016
US 201662335464 P 12.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/032440 12.05.2017
Publication PCT
WO2017/197282 16.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

PITCEL, Michael D.

Waukesha, Wisconsin 53186, US

PROCKNOW, Dave

Elm Grove, Wisconsin 53122, US

KRATZ, David A.

Brookfield, Wisconsin 53005, US

ZUEHL, Jacob

Hartland, Wisconsin 53029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.