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Brevet européen · EP3455552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3455552
- Numéro de demande
- EP17733959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/29 (2006.01)A42B 3/04 (2006.01)B62J 6/02 (2020.01)B62J 11/00 (2020.01)
- Priorité
- DE 102016108564 10.05.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100382 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/194052 16.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 16 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
BUHL, Erich
42697 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.