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Brevet européen · EP3455577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3455577
- Numéro de demande
- EP17728243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F41A 9/82 (2006.01)F42B 39/00 (2006.01)F42B 39/26 (2006.01)
- Priorité
- FI 20165393 09.05.2016
- Demande PCT
- PCT/FI2017/050352 08.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/194831 16.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 3 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.03.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
PARTANEN, Seppo Sakari
04840 Hautjärvi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.