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Brevet européen · EP3455666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455666
Numéro de demande
EP17724990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04N 13/341 (2018.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
US 201615154809 13.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/031458 06.05.2017
Publication PCT
WO2017/196687 16.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

MARKOVSKY, Igor

Redmond Washington 98052-6399, US

NIKKHOO, Michael

Redmond Washington 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.