BERÜHRUNGSTAFEL

Brevet européen · EP3455707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455707
Numéro de demande
EP17735248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06F 3/042 (2006.01)
Priorité
TR 201606367 13.05.2016
Demande PCT
PCT/TR2017/050167 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/196280 16.11.2017
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 20 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Sensobright Industries, LLC

160 Greentree Dr Ste 101 Dover City, Kent County, DE 19904, US

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Buyuksahin, Utku

34742 Kadikoy/ Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.