DISPOSITIF D'INTERFACE CAPACITIVE A STRUCTURE D'ELECTRODES MIXTES, ET APPAREIL COMPRENANT LE DISPOSITIF

Brevet européen · EP3455709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455709
Numéro de demande
EP17723639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
3 juin 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
Priorité
FR 1654233 12.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059823 25.04.2017
Publication PCT
WO2017/194303 16.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Fogale Nanotech

125 Rue de L'hostellerie Batiment A - Ville Active, 30900 Nimes, FR

Inventeur

LEGROS, Eric

30100 ALES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.