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Brevet européen · EP3455892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455892
Numéro de demande
EP17726070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
7 févr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 50/414 (2021.01)
H01M 50/46 (2021.01)
H01M 50/489 (2021.01)
Priorité
US 201662336474 P 13.05.2016
US 201762448294 P 19.01.2017
Demande PCT
PCT/US2017/032749 15.05.2017
Publication PCT
WO2017/197406 16.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  3. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Inventeur

SINGH, Deepika

San Jose, California 95110, US

HOLME, Tim

San Jose, California 95110, US

CHEN, Zhebo

San Jose, California 95110, US

DONNELLY, Niall

San Jose, California 95110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.