ELEKTRISCHE BATTERIEN

Brevet européen · EP3455893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455893
Numéro de demande
EP17728916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
5 mai 2021
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 2/30 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
G01R 31/36 (2020.01)
G01R 31/3842 (2019.01)
G01R 31/396 (2019.01)
G01R 31/374 (2019.01)
Priorité
GB 201608491 13.05.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051337 12.05.2017
Publication PCT
WO2017/194966 16.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

SYLVESTER, Joel

Edinburgh EH14 4AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.