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Brevet européen · EP3456220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3456220
Numéro de demande
EP17190950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
30 déc. 2020
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 9/00 (2006.01)
A47B 87/00 (2006.01)
B25H 1/02 (2006.01)
A47B 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 17 févr. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    ELABO GmbH - ein Unternehmen der euromicron Gruppe, Roßfelder Str. 56, 74564 Crailsheim, Allemagne → ELABO GmbH, Roßfelder Str. 56, 74564 Crailsheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  4. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

ELABO GmbH

Roßfelder Str. 56, 74564 Crailsheim, DE

Inventeur

MAYWALD, Horst

74564 Crailsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.