SYSTEM GEWELLTE PLATTE
Brevet européen · EP3456498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3456498
- Numéro de demande
- EP17191821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B27N 3/18 (2006.01)B27N 5/00 (2006.01)B27N 7/00 (2006.01)B29C 53/26 (2006.01)B29C 53/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 27 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
2 entrées antérieures
- 26 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Wanischeck-Bergmann, Bürglenstrasse 9, 9517 Mettle
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
81925 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.