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Brevet européen · EP3456554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3456554
- Numéro de demande
- EP18191273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60D 1/06 (2006.01)B60D 1/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017121357 14.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 16 nov. 2022
Titulaire
- Titulaire
- ACPS Automotive GmbH, Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, Allemagne → ACPS Automotive GmbH, Bertha-Benz-Strasse 2, 74379 Ingersheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
Dr. Widmann, Michael
71229 Leonberg, DE
Burkhardt, Volker
71696 Möglingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.