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Brevet européen · EP3456590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3456590
Numéro de demande
EP18188931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2018
Publié
20 mars 2019
Délivré
15 mars 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/06 (2006.01)
B60D 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017121429 15.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

ACPS Automotive GmbH

Bertha-Benz-Strasse 2, 74379 Ingersheim, DE

Inventeur

Nägele, Stefan

74354 Besigheim, DE

Kadnikov, Aleksej

71229 Leonberg, DE

Rimmelspacher, Bernhard

76287 Rheinstetten, DE

Gentner, Wolfgang

71711 Steinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.