ZELLENRADSCHLEUSE

Brevet européen · EP3456665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3456665
Numéro de demande
EP18169869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
20 mars 2019
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65G 53/46 (2006.01)
Priorité
DE 102017004104 28.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 25 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.09.2025

  4. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

OM Opitz+Matuschak GmbH

Swebenring 15, 46286 Dorsten, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Matuschak, Heinz-Dieter

45966 Gladbeck, DE

Opitz, Günther

45721 Haltern am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.