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Brevet européen · EP3456856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3456856
Numéro de demande
EP17737459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
7 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/04 (2006.01)
H01L 51/56 (2006.01)
C23C 14/12 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
CN 201620413388 U 09.05.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/072806 03.02.2017
Publication PCT
WO2017/193646 16.11.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Ordos Yuansheng Optoelectronics Co., Ltd.

Ordos Equipment Manufacturing Base Dongsheng District, Ordos, Inner Mongolia 017020, CN

BOE Technology Group Co., Ltd.

No. 10 Jiuxianqiao Road Chaoyang District, Beijing 100015, CN

Inventeur

LV, Shouhua

Beijing 100176, CN

SUN, Pu

Beijing 100176, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.