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Brevet européen · EP3456936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3456936
- Numéro de demande
- EP18195084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 11/00 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)G01N 15/06 (2006.01)G01N 15/08 (2006.01)G07C 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017178966 19.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
SUGIYAMA, Takeshi
Nagoya-shi, Aichi, 467-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.