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Brevet européen · EP3456936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3456936
Numéro de demande
EP18195084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2018
Publié
20 mars 2019
Délivré
14 août 2019
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 11/00 (2006.01)
F01N 3/021 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
G01N 15/06 (2006.01)
G01N 15/08 (2006.01)
G07C 5/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017178966 19.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

SUGIYAMA, Takeshi

Nagoya-shi, Aichi, 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.