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Brevet européen · EP3456948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3456948
- Numéro de demande
- EP17796214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 41/04 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/36 (2006.01)F02D 41/40 (2006.01)F02D 41/02 (2006.01)F02D 41/18 (2006.01)F02D 41/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016095144 11.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017789 11.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/195856 16.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
NAGAOKA, Daiji
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
SAKAMOTO, Takayuki
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.