OSCILLATEUR HORLOGER A PIVOT FLEXIBLE

Brevet européen · EP3457221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3457221
Numéro de demande
EP18194710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2015
Publié
20 mars 2019
Délivré
10 août 2022
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 31/02 (2006.01)
G04B 17/04 (2006.01)
Priorité
EP 14184944 16.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 19 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  7. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CHABLOZ, David

74700 Sallanches, FR

KRÜTTLI, Anthony

25390 Orchamps-Vennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.