FILMFORMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3457432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3457432
- Numéro de demande
- EP17796019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 20 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/205 (2006.01)C23C 16/44 (2006.01)C23C 16/46 (2006.01)C23C 16/32 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)C30B 25/12 (2006.01)C30B 29/36 (2006.01)C30B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016095417 11.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/016930 28.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/195658 16.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
KOBAYASHI Hirokatsu
Nirasaki City Yamanashi 407-8511, JP
HARASHIMA Masayuki
Nirasaki City Yamanashi 407-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.