ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP3457496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3457496
Numéro de demande
EP17306193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
1 juil. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/30 (2006.01)
H01R 4/36 (2006.01)
H01R 13/60 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Tyco Electronics-Simel

1 Rue Paul Martin, 21220 Gevrey Chambertin, FR

Inventeur

PELTIER, Bruno

21850 St Apollinaire, FR

PETRIGNET, Laurent

21220 Gevrey-Chambertin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.