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Brevet européen · EP3457722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3457722
- Numéro de demande
- EP17796212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04W 4/00 (2018.01)H04W 72/04 (2023.01)H04W 88/06 (2009.01)H04W 92/20 (2009.01)H04L 12/46 (2006.01)H04W 88/10 (2009.01)H04W 88/08 (2009.01)
- Priorité
- JP 2016096560 12.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017785 11.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/195854 16.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 23 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
Tokyo 100-6150, JP
Tokyo 100-6150, JP
Tokyo 100-6150, JP
Tokyo 100-6150, JP
Tokyo 100-6150, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.