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Brevet européen · EP3457740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3457740
Numéro de demande
EP17796137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04L 1/18 (2023.01)
H04W 28/04 (2009.01)
Priorité
JP 2016096129 12.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/017541 09.05.2017
Publication PCT
WO2017/195776 16.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Sharp Kabushiki Kaisha

1 Takumi-cho Sakai-ku, Sakai-shi, Osaka 590-8522, JP

Inventeur

OUCHI, Wataru

Osaka 590-8522, JP

SUZUKI, Shoichi

Osaka 590-8522, JP

LIU, Liqing

Osaka 590-8522, JP

YOSHIMURA, Tomoki

Osaka 590-8522, JP

HAYASHI, Takashi

Osaka 590-8522, JP

AIBA, Tatsushi

Osaka 590-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.