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Brevet européen · EP3457783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3457783
Numéro de demande
EP17795832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
H04W 72/04 (2023.01)
H04W 16/32 (2009.01)
H04W 48/18 (2009.01)
H04W 88/06 (2009.01)
Priorité
JP 2016095633 11.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/011366 22.03.2017
Publication PCT
WO2017/195471 16.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagata-cho 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Hideaki

Tokyo 100-6150, JP

UCHINO, Tooru

Tokyo 100-6150, JP

HAPSARI, Wuri Andarmawanti

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.