GESCHMACKSERZEUGUNG IN LEBENSMITTELN

Brevet européen · EP3457868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3457868
Numéro de demande
EP17723408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A23L 5/20 (2016.01)
A21D 8/04 (2006.01)
C12N 9/52 (2006.01)
A21D 13/36 (2017.01)
C12N 9/48 (2006.01)
C12N 9/60 (2006.01)
Priorité
EP 16170478 19.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/061698 16.05.2017
Publication PCT
WO2017/198650 23.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

FLEURY REY, Yvette

1670 URSY

VAFEIADI, Christina

1000 Lausanne 26

DUBOUX, Stéphane

1162 St-Prex

NGOM-BRU, Catherine

1083 Mézières

MOKDAD, Cassandra

1066 Epalinges

TASTET, Clémentine

1607 Palézieux

GYSLER, Christof

1807 Blonay

HANSEN, Carl Erik

1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.