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Brevet européen · EP3457869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3457869
Numéro de demande
EP17847812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A23L 29/20 (2016.01)
B65D 25/38 (2006.01)
B65D 47/34 (2006.01)
Priorité
AU 2016903574 06.09.2016
Demande PCT
PCT/AU2017/050966 06.09.2017
Publication PCT
WO2018/045419 15.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  8. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

3 entrées antérieures
  1. 30 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

TRISTRAM, Michael

Carole Park Queensland 4300, AU

MOSSEL, Brenda

Carole Park Queensland 4300, AU

TRISTRAM, Ian

Carole Park Queensland 4300, AU

SKARSHEWSKI, Peter

Carole Park Queensland 4300, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.