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Brevet européen · EP3457976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3457976
- Numéro de demande
- EP17799966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201662337270 P 16.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/032744 15.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/200954 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
KREIS, Mark P.
San Francisco, California 94112, US
DANITZ, David J.
San Jose, California 95136, US
HINMAN, Cameron D.
Thurmond, North Carolina 28683, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.