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Brevet européen · EP3457991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3457991
Numéro de demande
EP17726414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201662337020 P 16.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/032863 16.05.2017
Publication PCT
WO2017/201021 23.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 East Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Inventeur

CYKO, Christopher, Ray

Memphis, TN 38116, US

JORDAN, Jason, Sean

Hernando, MS 38632, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.