FILTERVORRICHTUNG UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3458173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458173
- Numéro de demande
- EP17723128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01D 24/14 (2006.01)B01D 24/16 (2006.01)B01D 24/48 (2006.01)B01D 35/147 (2006.01)C02F 1/32 (2023.01)C02F 1/00 (2023.01)C02F 103/02 (2006.01)A01K 63/04 (2006.01)B01D 24/46 (2006.01)C02F 3/06 (2023.01)C02F 3/10 (2023.01)C02F 103/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201608615 16.05.2016GB 201608550 16.05.2016WO PCT/GB2016/000101 16.05.2016GB 201703659 07.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061766 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/198679 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 31 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 18 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Ormskirk Lancashire L40 5UD, GB
Burscough Lancashire L40 4AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.