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Brevet européen · EP3458186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458186
- Numéro de demande
- EP17725553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/20 (2006.01)B01J 3/06 (2006.01)C30B 29/04 (2006.01)C30B 33/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201608669 17.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061722 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/198662 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
SCHOOFS, Frank
Didcot Oxfordshire OX11 0QR, GB
HALL, Jacqueline
Didcot Oxfordshire OX11 0QR, GB
BODKIN, Richard
Didcot Oxfordshire OX11 0QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.