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Brevet européen · EP3458225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3458225
Numéro de demande
EP17712662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
30 sept. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23P 19/06 (2006.01)
B25B 29/02 (2006.01)
F16B 31/04 (2006.01)
F16B 39/26 (2006.01)
Priorité
US 201615158837 19.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/021775 10.03.2017
Publication PCT
WO2017/200631 23.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Forum US, Inc.

920 Memorial City Way, Suite 1000, Houston, Texas 77024, US

Inventeur

PATTERSON, Stephen

Westhill Aberdeenshire AB32 6TY, GB

BARTELS, Heinrich

Houston, Texas 77094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.