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Brevet européen · EP3458237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458237
- Numéro de demande
- EP17731069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 15/08 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)B25J 9/04 (2006.01)B25J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016109317 20.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/062275 22.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/198875 23.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 23 janv. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 23 janv. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 24.12.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
EBERLE, Klaus-Günter
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.