ECHTZEITDATENERFASSUNGS- UND -AUFZEICHNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3458302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458302
- Numéro de demande
- EP17800037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60L 3/12 (2006.01)G01D 9/00 (2006.01)G06F 7/00 (2006.01)G06F 17/40 (2006.01)G07C 5/00 (2006.01)G07C 5/08 (2006.01)H04N 5/765 (2006.01)
- Priorité
- US 201662337228 P 16.05.2016US 201662337227 P 16.05.2016US 201662337225 P 16.05.2016US 201715595650 15.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/032961 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/201085 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
HAMSMITH, Mathew
Bolingbrook, IL 60440, US
JORDAN, Lawrence, B.
Bolingbrook, IL 60440, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.