TRACKSYSTEM
Brevet européen · EP3458342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458342
- Numéro de demande
- EP17815841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 55/104 (2006.01)B62D 55/108 (2006.01)B62D 55/112 (2006.01)B62D 55/12 (2006.01)B62D 55/14 (2006.01)B62D 55/04 (2006.01)B62D 55/084 (2006.01)B62D 55/10 (2006.01)B62D 55/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201662353138 P 22.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/026691 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/222622 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Laval Québec H7Y 1A1, CA
Trois-Rivieres Québec G8T 0A6, CA
Drummondville Québec J2E 1T6, CA
Drummondville Québec J2B 3Y5, CA
Drummondville Québec J2B 0V7, CA
St-Germain-de-Grantham Québec J0C 1K0, CA
Acton Vale, Québec J0H 1A0, CA
Drummondville Québec J2C 0C3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.