MOTORRAD MIT SENSORISIERTEM AUFBEWAHRUNGSBEHÄLTER

Brevet européen · EP3458346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3458346
Numéro de demande
EP17731280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 9/00 (2020.01)
B62K 19/46 (2006.01)
Priorité
IT UA20163511 17.05.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052754 11.05.2017
Publication PCT
WO2017/199137 23.11.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

Piaggio & C. SpA

Viale Rinaldo Piaggio 25, 56025 Pontedera, IT

Inventeur

BARACCHINO, Luigi

I-56025 Pontedera (Pisa), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.