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Brevet européen · EP3458376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3458376
Numéro de demande
EP17735375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
1 avr. 2020
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/20 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
B65D 47/06 (2006.01)
Priorité
DE 202016102642 U 18.05.2016
Demande PCT
PCT/DE2017/100424 17.05.2017
Publication PCT
WO2017/198263 23.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

EMSA GmbH

Emsa GmbH

Grevener Damm 215-225, 48282 Emsdetten, DE

Inventeur

HORSTMANN, Klaus

48485 Neuenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.