PROCEDE D'EXFOLIATION DE PARTICULES
Brevet européen · EP3458414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458414
- Numéro de demande
- EP17723126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C01B 32/19 (2017.01)C01B 32/225 (2017.01)
- Priorité
- FR 1654418 18.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061726 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/198665 23.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 12 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 12.12.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
73000 Chambery, FR
38400 Saint-Martin-D'Heres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.