(PER)FLUORPOLYETHERDERIVATE

Brevet européen · EP3458494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3458494
Numéro de demande
EP17725549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08G 65/00 (2006.01)
C08G 65/331 (2006.01)
C08G 65/336 (2006.01)
Priorité
EP 16169767 16.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/061353 11.05.2017
Publication PCT
WO2017/198545 23.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 27 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Solvay Specialty Polymers Italy S.p.A., Viale Lombardia, 20, 20021 Bollate (MI), Italie → Syensqo Specialty Polymers Italy S.p.A., Viale Lombardia, 20, 20021 Bollate (MI), Italie

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Syensqo Specialty Polymers Italy S.p.A.

Viale Lombardia, 20, 20021 Bollate (MI), IT

Inventeur

VALSECCHI, Roberto

24040 VERDELLINO (BG), IT

FONTANA, Simonetta, Antonella

20142 MILANO (MI), IT

MUTTA, Fabrizio

22073 FINO MORNASCO (CO), IT

ZOMPATORI, Alberto

20146 MILANO (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.