FLAMMHEMMENDE HARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3458499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458499
- Numéro de demande
- EP17740517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C08G 77/50 (2006.01)C08G 77/00 (2006.01)C07F 7/02 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C08L 69/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662355093 P 27.06.2016US 201762452582 P 31.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/039498 27.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/005488 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
ALAM, Samim
Tarrytown, NY 10591, US
SUENAGA, Koji
Ohta-shi Gunma 373-0027, JP
ROJAS-WAHL, Roy
Teaneck, NJ 07666, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.